Un acteur français fait trembler le web 2.0

La mobilisation de la blogosphère n’a pas fait sourciller la justice. Dans un billet laconique, Eric Dupin, animateur du blog Presse-Citron, annonce la condamnation de Fuzz. Ce « digg-like », qui agrège les actualités d’une large variété de sources, était attaqué pour atteinte à la vie privée par Olivier Martinez, pour avoir relayé une rumeur sur les amours de l’acteur. « Je n'aime pas employer des formules trop grandiloquentes mais je crois quand même que ce jeudi 27 mars 2008 restera comme une journée noire pour le web français », écrit aujourd'hui Eric Dupin, qui prévoit de revenir sur ce verdict dans un prochain billet.

L’acteur demandait le retrait du lien sous astreinte de 5000 euros par jour de retard, 30.000 euros de dommages et intérêts et 4500 euros pour frais de procédure civile. Fuzz a finalement été condamné à verser 1000 euros de dommages et intérêts et 1500 euros pour frais de procédure. « Très satisfait de cette ordonnance qui fait droit au respect de la vie privée, quel que soit le type de support », l'avocat de la partie adverse, Me Emmanuel Asmar, assure que cette décision « fait jurisprudence ». Selon lui, tous les sites internet devront dorénavant être considérés non plus comme de simples hébergeurs, mais comme des éditeurs, responsables de leurs contenus.

Jeudi, le juge des référés Philippe Jean-Draeher a en effet considéré qu' « en renvoyant au site celebrites-stars.blogspot.com », qui publiait un article sur la relation d’Olivier Martinez avec la chanteuse Kylie Minogue, « fuzz.fr avait opéré un choix éditorial ». Pour le tribunal, « l'acte de publication doit être compris non pas comme un simple acte matériel, mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages de son choix ». Fuzz.fr « doit donc être considéré comme un éditeur de service de communication au public en ligne », responsable du contenu qu'il publie.

« Atterré »

Pour Eric Dupin et son avocat, Me Gérald Sadde, qui envisagent de porter l'affaire devant les juges du fond, cette décision va avoir un impact considérable sur le web 2.0. Dépité, le blogueur a décidé de jeter l'éponge. « C'est trop risqué. Comme je ne peux vérifier les liens un à un, je ferme le site et vais réfléchir à une autre formule ». Son avocat se dit « atterré », son client n'ayant « aucune maîtrise éditoriale sur les informations postées » par les internautes: « C'est comme si on condamnait le kiosquier du coin parce qu'il expose les unes des magazines people au public. C'est aller très loin dans la responsabilité ».

Pour Me Olivier Iteanu, avocat spécialisé dans les technologies de l'information, la décision rendue jeudi est « très intéressante » : « C'est un épisode de plus dans la détermination précise entre prestataire technique et éditeur », une difficulté « récurrente depuis dix ans ». « Avec le web 2.0, tout le monde publie, tout le monde édite, ce qui rend les frontières de plus en plus ténues », ajoute-t-il, relevant une évolution défavorable aux internautes.