Livres numériques: Google fait une concession aux Européens

La vente aux Etats-Unis en version numérisée de livres européens épuisés outre-atlantique mais toujours disponibles en Europe sera soumise à l'accord des éditeurs concernés du Vieux continent.

Google a fait lundi de premières concessions aux auteurs et éditeurs européens afin de vaincre leur opposition à son projet de rendre accessibles sur internet des millions de livres qui ne sont plus disponibles en librairie. Un projet également très contesté outre-Atlantique.

Les livres publiés et toujours commercialisés en Europe ne pourront être vendus aux Etats-Unis sous leur forme électronique qu'avec l'autorisation expresse des ayant droits, selon une lettre adressée ce week-end par Google à plusieurs associations nationales d'éditeurs en Europe.

Les éditeurs européens craignent que Google ne profite d'un accord signé en octobre 2008 avec les auteurs et éditeurs américains pour mettre en vente, sans leur autorisation, des livres européens, sous prétexte qu'ils ne sont plus disponibles dans le commerce aux Etats-Unis.

Ce texte de compromis, trouvé après 2 ans de bataille juridique, prévoit que Google percevra 37% des bénéfices liés à cette exploitation, les auteurs et éditeurs en recevant 63%. Un "registre des droits d'auteurs" sera créé afin de procéder à ce partage.

Cet accord a entraîné une levée de bouclier en Europe. L'association nationale des éditeurs italiens a estimé vendredi qu'il "violait plusieurs points de la convention de Berne sur les droits d'auteur, qui affirme la nécessité d'un accord préalable pour toute utilisation des oeuvres".

Google, qui a défendu lundi son accord à Bruxelles, lors d'auditions convoquées par la Commission européenne, assure maintenant que "les livres qui sont disponibles dans le commerce en Europe seront considérés comme commercialement disponibles (aux Etats-Unis)".

"De tels livres ne pourront être proposés aux utilisateurs américains (de Google) qu'avec l'autorisation expresse des détenteurs de droits", a martelé le groupe dans un communiqué.

Des représentants européens...

Google promet également à présent aux Européens que deux d'entre-eux -un représentant des éditeurs et un autre des auteurs- feront partie du comité de direction du "registre" américain.

"C'est un pas dans la bonne direction. Cela montre qu'on peut encore changer" l'accord américain, a réagi lundi une représentante de l'association des libraires et éditeurs allemands, Jessica Sänger.

Elle souligne toutefois la difficulté technique d'écarter du catalogue américain de Google les livres commercialisés en Europe.

Si Google tient à soigner son image, pour ne pas être exclus d'un marché prometteur, c'est parce qu'il doit faire face aux réticences européennes à son projet de numérisation de millions de livres tombés dans le domaine public et conservés dans les grandes bibliothèques nationales ou universitaires.

La Bibliothèque nationale de France (BNF) a relancé la polémique en révélant être en négociation avec le géant américain, dans l'espoir de réduire les frais de la numérisation de ses collections.

Le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand, qui devrait trancher dans les prochains mois, a déjà averti que la "numérisation" du patrimoine français ne pourrait se faire que "dans une garantie d'indépendance nationale absolue".

"La digitalisation des livres est une tâche herculéenne que le secteur public doit mener, mais qui nécessite également le soutien du secteur privé", ont pour leur part indiqué lundi les deux commissaires européens en charge du dossier, Viviane Reding et Charlie McCreevy.