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Automobile

Le bonus-malus écolo, comment ça marche?

Guillaume Evin -  05/12/2007 17:17  - L'Expansion.com 
 
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La vignette auto verte avec bonus pour les véhicules les plus écolos et malus pour les plus polluants entrera en vigueur en janvier. Une prime à la casse s'ajoute au dispositif dévoilé mercredi par Jean-Louis Borloo.

Sept ans après sa disparition, c’est le grand retour de la vignette auto mais labellisée "écolo" cette fois : des bonus de 200 à 1000 euros pour les véhicules plus protecteurs de l’environnement et des malus de 200 à 2600 euros pour les plus pollueurs. En clair, les Smart, Toyota Prius, Peugeot 107 et autres Citroën C1, C2, C3 seront à l’honneur tandis que les 4x4, les SUV ou les grosses berlines type Citroën C6 ou Renault Vel Satis seront mises à l’index. Telle est la philosophie simplissime du futur dispositif de vignettes autos "vertes", qui doit entrer en vigueur dès janvier mais sera rétroactif pour son volet bonus. Si bien que toute voiture sobre en carbone achetée à partir du jeudi 6 décembre pourra bénéficier du nouveau système. Dévoilée par Nicolas Sarkozy à l’issue du fameux Grenelle de l’environnement, l’éco-pastille automobile fonctionnera donc comme la plupart des polices d’assurances. A noter qu’elle sera uniquement réservée aux voitures neuves. Ses modalités ont été précisées mercredi par Jean-Louis Borloo, et consignées dans un amendement au projet de loi de finances rectificative déposé par le gouvernement.

Concrètement, son barème sera scindé en trois catégories : un premier bloc ouvrant droit à un bonus, c’est-à-dire une prime à l’achat, pour les voitures qui rejetteront moins de 130 grammes de CO2 au km dans l’atmosphère ; un deuxième bloc donnant lieu cette fois à un malus, soit une taxe supplémentaire, pour les véhicules crachant plus de 160 grammes de gaz carbonique. Enfin, au milieu, un bloc neutre ne donnant ni bonus ni malus, pour des émissions de dioxyde de carbone comprises entre 130 et 160 grammes. L’idée étant que les malus des uns financent les bonus des autres et à terme contribuent au renouvellement du parc lui-même, sachant que les paliers seront progressivement durcis de 5 grammes de CO2/km tous les deux afin de stimuler les constructeurs.

Dans le détail, le bonus sera lui-même ventilé en quatre paliers : 200 euros (entre 121 et 130 g), 700 euros (entre 101 et 120 g) puis 1000 euros (entre 60 et 100 g) et même 5000 euros pour ceux qui rouleront en rejetant moins de 60 grammes de CO2. Ce qui à l’heure actuelle est impossible avec des motorisations classiques. Au regard du dernier classement établi par l’Ademe, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, les modèles les plus propres flirtent avec le seuil symbolique des 100 g de CO2/km : 104 g pour la Prius essence et 101 g pour la Smart diesel. Même segmentation pour le malus. Celui-ci comportera quatre échelons : 200 euros (de 161 à 165 g), 750 euros (de 166 à 200 g), 1600 euros (de 201 à 250 g) puis 2600 euros (au-delà de 250 g).

Aux quatre bonus s’ajoutera 300 euros de super-bonus pour les clients qui en outre déposeront à la casse tout véhicule de plus de 15 ans. Une formule plus incitative encore qu’à l’époque des primes à la casse dites « balladurette » (762 euros pour des véhicules vieux de plus de 10 ans) et « juppette » (jusqu’à 1000 euros pour un véhicule de plus de 8 ans), qui n’étaient pas pérennes mais limitées pour l’une à quinze mois et l’autre à un an. D’après l’Observatoire de l’Automobile Cetelem, cette seule initiative pourrait susciter 110.000 immatriculations supplémentaires dès 2008. Au total, le conducteur le plus écologiste pourra donc récolter jusqu’à 1300 euros voire 5300 euros pour les détenteurs d’un modèle tout électrique.

Au vu des tendances du marché, le malus devrait toucher environ une voiture sur quatre, selon les estimations du ministère de l’Ecologie même si le malus maximal (2600 euros), lui, ne devrait impacter qu’à peine 1% des ventes. Le bonus sera a priori plus massif : il concernera près d’un véhicule sur 3. Du coup, par déduction, on relève qu’un peu moins d’1 voiture sur 2 – 45% semble-t-il – ne sera pas affectée par la mesure, car fluctuant dans la zone de pollution "neutre". Au final, selon la Fédération française des automobiles clubs, la mesure va « dans le bon sens, à condition qu’elle profite réellement aux acheteurs de voitures moins polluantes ». Et l’association de rappeler la dérive funeste au fil du temps qui accompagna le lancement de la première vignette auto censée « améliorer le sort des personnes âgées ». A contrario, les grandes associations écologistes – France Nature Environnement et Agir pour l’environnement – se montraient quelque peu déçues, estimant que le dispositif était « en retrait par rapport aux ambitions initiales » exposées lors du Grenelle. Elles souhaitaient une taxe annuelle et non ponctuelle pour les gros pollueurs.

 
Commentaires - (30)
alain 1/7/2008 Recommander 0

je trouve que c'est du n'importe quoi.il y a d'autre prioriter que l'ecologie et en plus si en veut faire de l'ecologie il faut que se soit le monde entier et pas un ou deux pays. toute façon c'est pas sa qui m'arreterait d'acheter une voiture qui pollue

Incarille 13/6/2008 Recommander 0

Pour la taxe du bonus ou du malus , on nous verse ou doit Une fois par An ? car je compte bientôt acheter une voiture

lachichery 29/5/2008 Recommander 2

Le bonus-malus écolo n'a d'écolo que le nom en effet, il a été créé pour remplir, au détriment des automobilistes une fois de plus, les caisses de l'état. Forcément un 4x4 pollue plus qu'une 7cv cela en théorie mais un propriétaire de 4x4 qui fait 10000km par an un un autre qui a 80000km au compteur de sa 7cv, qui pollue le plus : pas le 4x4. Alors une taxe de plus, peut-être mais au kilomèetre.

ddzib 21/5/2008 Recommander 0

Si j'ai bien suivi les infos sur la prime bonus/malus ,seul les véhicule neufs sont soumis à ces barèmes bonus/malus !!! je pense que cela va faire monter les prix des gros 4X4 berlines luxes d'occasion qui vont etre mis en avant par les concessions pour eviter les taxes jusqu'à 2600 euros. Dite moi le parc de véhicule d'occasion représente conbien de véhicules en France!!!! oups, j'ai grillé une info pour les bobos à 4X4 ( pardon mesdames)

georges 5/1/2008 Recommander 0

Beaucoup de personnes parlent de pollution.Ils nous cachent d'autres vérités comme avec les avions, hélicoptères qui se délaissent de leur carburant en vol avant d'attérir et bien souvent cela au dessus des villes ou proximités. Si nous parlions aussi de ce réchauffement climatique "des torchères" qui brulent dans tout champ pétroliers 24h/24 x 365j/an (en mer comme à terre)Elles, ne feraient-elles pas parties de cette pollution.

ecolo 2/1/2008 Recommander 1

Je suis d'accord avec cece car le bonus s'applique pour l'essentiel aux petits véhicules, donc aux personnes seules ou vivant en couple sans enfants. Mais alors comment font les familles de 2-3 voire 4 enfants ? Comme c'est mon cas, j'ai 3 enfants et je suis en train de me demander comment vais-je pouvoir placer toute ma famille dans une si petite voiture ? Une famille comme la mienne est davantage intéressée par un monospace mais hélas elle n'entre pas dans le cadre d'un bonus et je dois avouer que je m'en moque un peu dans la mesure où ma femme et moi gagnons bien notre vie, payer un malus de 200, 500 euros ne nous pose pas de problème, regrettable par contre pour les bas salaires...

cece 2/1/2008 Recommander 0

Je penses que taxer la personne qui achète polluant pour le plaisir du véhicule est normal (pourquoi annualiser la taxe dans ce cas), mais je trouve déjà moins normal de taxer de la même façon les familles qui ne peuvent pas faire autrement (ou que l on m explique comment mettre monsieur, madame et leurs quatre enfants dans une C2 ou encore, avec le même véhicule, tracter une grosse remorque bien lourde...). Et il est efefctivement dommage de ne pas parler des professionnles - mais bon si on taxte les camions, les bus... de toutes façon comme la taxte se retrouvera dans les prix de transport ce seront toujours les mêmes qui paieront :(

tata_isa 19/12/2007 Recommander 40

bonjour a tous je voudrais savoir comment la prime de l environnement seras versee par l etat ou deduite chez le concessionnaire merci d avance

freenando 10/12/2007 Recommander 5

a pollution n'est elle produite que par les véhicules particuliers? Car quelle bonne idée que le bonus-malus qui ne s'applique pas au véhicules utilitaires qui consomment et donc polluent plus qu'un véhicule familial. Ni au poids lourds qui roulent et consomment plus que n'importe quel train. En vert et pas contre tout.

Mathieu21ans 10/12/2007 Recommander 0

C'est une bonne mesure, je voulais m'achetez une voiture neuve car je fais 45 000 km par an cause du travail et mes activités d'arbitre et je suis satisfait car j'ai tout voulu achetez des voitures peu polluantes et en plus qui consomme peu. J'ai vu un commentaire où le gars dit qu'il ne fait que 10000 bornes par an et qu'il achète une essence car ça coute moins cher.. mais pour ces personnes dans ce cas, en dehors de l'application de cette mesure, à quoi cela sert d'achetez une voiture neuve ? rien que le fait de peu rouler vous contribuez à la planète et à votre portefeuille...

ric92 8/12/2007 Recommander 2

Le dispositif manque d'ambition, certes. Mais reconnaissons que ça bouge ! Cela fait peut être des taxes en plus -payées par les plus gros pollueurs- mais aussi des "remises" pour ceux qui voudront jouer la carte de de l'environnement... Tout le monde n'est pas écolo dans l'âme, mais il faut y voir une forme d'incitation. Je suis sûr les français dans leur grande majorité sont prêt à jouer le jeu pour peu qu'on leur montre la voie. Les taxes de demain devront s'adapter aux nouvelles réalités de l'environnement. Alors, oui on n'aurait plus besoin de la redevance TV (si peu rentable) faite pour entretenir les "surpayés" du showbizz du publics et une poignée de fonctionnaires dédiée à cette taxe stupide ! Quant au remplacement des anciens véhicules, il faut s'en réjouir. S'il faut de l'energie pour fabriquer de nouvelles voitures, les techniques et moyens de production, plus modernes, sont moins polluants que pour fabriquer les derniers modèles. Et de toute façon, les vieilles voitures sont vouées à être détruites à court/moyen terme, alors maintenant ou plus tard... et ce dispositif évitera qu'elles s'exportent en partie vers l'Afrique, pour continuer à polluer encore quelques années de plus ! On peut regréter que ces taxes ne soient tout simplement pas plus fortes vers les grosses cylindrées et 4x4, avec application d'une taxe annuelle. Il faut savoir ce qu'on veut ! On peut critiquer le gouvernement qui délocalise ponctuellement son conseil des ministres -pour qu'elle utilité ?- mais que dire de tous ces grévistes qui, non satisfaits d'avoir un Besancenot ou une Arlette au pouvoir- n'hésitent pas, dans leur grand égoîsme, à bloquer les transports pour concerver leurs privilèges et obliger les français -du régime général de la SS qui financent en partie leurs régimes spéciaux déficitaires- à prendre leur voiture pour polluer plus. Comme quoi, "l'environnement, c'est bien, mais à condition que cela ne m'empêche pas de faire ce que je veux !"

jjmm 8/12/2007 Recommander 2

Borloo et toute la clique de technocrates ont-ils seulement pensé à cette simple évidence:je veux acheter une voiture neuve essence car je ne roule que 10000 kms par an et mon voisin veut un diesel car il fait 28000kms par an. Qui est le plus pollueur? Mais qui a-t-on pénalisé à l'achat?qui puis-je si les constructeurs auto réalisent maintenant qu'il doivent trouver et fabriquer des véhicules économiques et non polluants? Et que fait-on pour les autocars? Et les camions? Il n'y a donc que moi et mes 10000 kms par an qui sommes "punis"?Effet d'annonce et foutaise, quand tu nous tiens!!!!!!

DANIEL74 8/12/2007 Recommander 1

A quand une taxe sur la technocratie et la pensée unique la seule pouvant délocaliser nos bourreaux ? Il existait une vignette pour les vieux mais bien sur dont ils n'ont jamais vu la couleur tellement les caisses d'Etat sont des abimes. Il était urgent de l'aménager pour les vieux et en se basant sur la pollution et tout transport routier inutile (à 66 %) Les pollueurs malgré ou à cause des verts ne paient toujours pas, la vignette a été supprimée par contre nous conservons la taxe télé pour payer des supers vedettes désolidarisées des intermittents ! Nous somme le pays SANS bon sens mais avec beaucoup de lobbies. D'autre part, pour cette éco taxe pourquoi uniquement sur les véhicules neufs et pourquoi ne pas la majorer pour les véhicules de fonction sans avantage en nature imposé et imposable ?

barry 7/12/2007 Recommander 0

OK on rale c'est une vaste connerie mais on fait quoi concretement ? Une mesure adoptée en France mais pas dans les autres pays de l'europe comme les 35H ?? On garde nos vieilles bagnoles ? je vais garder mon range sport à en croire je suis un gros polueur donc ?? uniquement 1% du parc ..

fabienne 7/12/2007 Recommander 1

l'ecologie trés bien,alors pourquoi des conseils de ministres délocalisés ? Les avions, les élicoptères...depuis quand ceux-ci carburent-ils à l'eau ? Nous ne sommes pas des imbéciles les taxes ne servent en rien l'écologie les plus grosses cilindrées au delà de250g au km sont achetéspar des gens fortunés vu leur prix et cette taxe ne représente que leur argent de poche. cette ipocrisie me révolte mais rappelons malheureusement que sarkosy a obtenu la majorité des voix (pas la mienne) de quoi vous plaignez-vous ?

F14Claude 7/12/2007 Recommander 5

Je change ma vieille voiture pour une nouvelle moins polluante : prime pour moi. Mais destruction de la vieille : énergie pollution, construction de la nouvelle : énergie pollution. Bilan global pour la planète ? La Prius est une des voitures ayant la pire empreinte écologique malgré sa faible consommation (batteries...) avec le Range Rover 4.6 (je préfère le second).

Mike 7/12/2007 Recommander 2

Le gouvernement parle desormais d'annualiser la redevance conformement aux engagements du "Grenelle de l'Environement". On a reinvente la vignette automobile en somme! Triste realite francaise qui veut qu'on cree des taxes pour tout et n'importe quoi mais qu'on n'arrive jamais a les supprimer.

joroc 6/12/2007 Recommander 5

je me vois mal, quand même, avec ma femme et mes 5 gosses dans la C1... Alors, les constructeurs vont bientôt sortir des monospaces avec des moteurs de mobylette (1t5 tracté par un 1100cm3),mais la,les consommations s'en ressentiront (obligé de monter dans les tours même avec un gazole). Et la sécurité dans tout ça? Blocage a la moindre montée,dépassements impossibles,évidemment pas de clim ni d'accessoires.... Reste a acheter 2 C1 ? mais 110g 110g=220g alors que mon 807 n'affiche que 199g pour 7places...

ERIC 6/12/2007 Recommander 2

APRES 15 MILLIARDS D'euros de cadeaux aus plus riches ,les ouvriers vont payer l'addition la redevabce pour les plus démunis BRAVO SARKO

rpo 6/12/2007 Recommander 0

Pollueur - Payeur. Ou est le problème ?

patpat 6/12/2007 Recommander 1

bonjour à tous . vous avez fini de raler bande de pauvres..... il faut bien que je remplisse les caisses de l'etat.. avec les cadeaux que je viens de faire aux grds fortunes!!! il ne me reste qu'moyen c'est de tapé les pauvres hehehehehe signée: le vengeur masqué : alias : sarko

doudou 6/12/2007 Recommander 1

il va alloir bientot un gros martinet pour employer les grands moyens car si je comprend bien il faudra changer de voiture si celle ci est polluante alors cela fera marcher le commerce bravo c est un truc auquel je n avais pas encore penser donc voila la pompe a fric repartie c est de bonne guerre en ces tem^ps de disette mais on a déja pas un portefeuille bin rempli cette fois on pourra carrément le jeter a la poubelle il n y aura plus rien dedans.

gaspard 5/12/2007 Recommander 1

on va pouvoir acheter une voiture électrique à dassault ou à Bolloré avec la prime écolo de 5000 euros ??

marie-albert 5/12/2007 Recommander 2

pas sérieux ces nouvelles ponctions ,compte tenu des taxes très élevées sur les carburants.Que fait le sieur Borloo pour les cars et pour les camions??? Les voitures des ministres et élus divers vont elles subir le même régime ???

bouloy 5/12/2007 Recommander 2

messieurs les membres du gouvernement arreter de vous gaver avec les automobilistes vous les prenez pour des imbeciles .Vous savez tres bien que l on peu faire fonctionner les voitures avec de l eau ou que l on peut consommer 2 litres au cent km .mais qul gâteau de perdu pour moi personnellement on me prend pour un c... ma carte d electeur ira tout droit a la poubelle FINI TOUS LES POLITIQUES PIPO

alflor 5/12/2007 Recommander 2

"JE SUIS MINISTRE ET JE NE SAIS RIEN FAIRE"celebre citation de Monsieur LOUIS DE FUNES dans ses films , une fois de plus ils nous montrent leurs incompetences: a NOTRE DETRIMENT (et en plus nous les payons pour etre : LAMENTABLES.

Claude 5/12/2007 Recommander 8

Que vont acheter les familles nombreuses (4 ou 5 enfants par exemple) pour ne pas payer cette nouvelle taxe ? Un C4 picasso 7 places d'entrée de gamme rejette 190 gr/km. S'ils achètent 2 C3 (par exemple), ils rejetteront 2 fois 140 gr/km, donc pas de vignette mais 2 péages d'autoroute. Bref, c'est UBU roi ou gribouille, comme on veut. L'offre actuelle de voiture à moins de 160 gr/km est composée, soit de petites voitures (jusqu'à 4 places sans, ou presque, de bagages), soit de véhicules hybrides très chères. L'intention est bonne, mais on a un peu mis la charrue avant les boeufs !

airge 5/12/2007 Recommander 0

Pour les voitures ... admettons, mais les camions ! Eux ils ont le droit de tout faire y compris de polluer ? Ils peuvent avec leurs " gros culs " bloquer les routes et prendre les automobilistes en otage ! Ce qu' ils oublient c' est qu' une simple voiture peut aussi les bloquer ! Alors une taxe de plus sur les voitures à la seule condition que les camions y passent aussi.

toupa 5/12/2007 Recommander 1

enfin une mesure intelligente pour a priori mieux respirer et vivre sur notre planete france et dans les villes. mais quid des véhicules de transports en commun dans les villes qui devraient etre les premiers à montrer l'exemple ??? continons a faire du velo avec un masque respiratoire !!!

Jean-pierre 5/12/2007 Recommander 0

Je ne comprends pas bien l'articulation du nouveau système de vignette : j'aimerais savoir ce qu'il advient des véhicules que nous possédons actuellement et achetés avant le 5 Décembre et 2).- quid des possibilités de le revendre ...???? Remerciements

 
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